Mentions légales

Éditeur :


Le présent site est la propriété de la SARL EQUILIBRE ET AVENTURE, dont le siège est situé au 37 RUE DU PARC 69500 BRON et dont le numéro de Siret est : 492678339 00028.

Directeur de la publication : Monsieur Nicolas Ruet

Contact :


Mail :             contact@lesjeuxdesocietedenico.com

Hébergement :

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Propriété intellectuelle :


Ce site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la SARL EQUILIBRE ET AVENTURE.


Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la SARL EQUILIBRE ET AVENTURE est interdite.


A défaut d’autorisation expresse, la SARL EQUILIBRE ET AVENTURE se réserve la possibilité de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Droit applicable – compétence :
Le site et son contenu sont régis par le droit français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.